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Fichier:Avril de Sainte-Croix.jpg

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Description

Description
Français : Adrienne Avril de Sainte-Croix (1855-1939) est une philanthrope et féministe française
Date 1925[1]
Source
Gallica

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Auteur
Henri Manuel  (1874–1947)  wikidata:Q3131559
 
Henri Manuel
Autres noms
Nom de naissance : Henri Manuel
Description photographe français
Date de naissance / décès 24 avril 1874 Éditer sur Wikidata 11 septembre 1947 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès 3e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata Neuilly-sur-Seine Éditer sur Wikidata
Période d’activité 1900 Éditer sur Wikidata–1940 Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q3131559
Autres versions

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[2] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[3] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Henri Manuel moved to the address listed in 1925, and she retired as president of the National Council of Women in 1932. Photographs of her from 1929 clearly show her as older. This newspaper clipping is clearly from the same series, given it shows her in the same outfit, and dates from 1925.
  2. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  3. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 mai 2019 à 22:42Vignette pour la version du 20 mai 2019 à 22:424 092 × 5 392 (2,24 Mio)Adam CuerdenWe may want to crop this, but let's get the full-res copy up, then work from there.
9 octobre 2014 à 15:47Vignette pour la version du 9 octobre 2014 à 15:47312 × 413 (14 kio)Aymatth2User created page with UploadWizard

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