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Fichier:Adrien Germain.JPEG

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Fichier d’origine (1 338 × 2 118 pixels, taille du fichier : 256 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Description
Français : Adrien Germain par Eugène Pirou
Date
Source
Gallica

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Auteur
Eugène Pirou  (1841–1909)  wikidata:Q3060110
 
Eugène Pirou
Autres noms
Eugené Pirou
Description photographe, cinéaste et réalisateur ou réalisatrice de cinéma français
Date de naissance / décès 26 septembre 1841 Éditer sur Wikidata 30 septembre 1909 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Tubœuf Éditer sur Wikidata Chaville Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3060110
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

5 janvier 1885Grégorien

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ea3c6c088c263f464d7fbdd580ecfa702e381723

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